BBEMG - Belgian BioElectroMagnetics Group

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Gestion des risques et réglementation en matière de CEM

Gestion des risques et réglementation en matière de CEM

DIRECTIVE 2008/46/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL OF 23 APRIL 2008 AMENDING DIRECTIVE 2004/40/EC ON MINIMUM HEALTH AND SAFETY REQUIREMENTS REGARDING THE EXPOSURE OF WORKERS TO THE RISKS ARISING FROM PHYSICAL AGENTS (ELECTROMAGNETIC FIELDS) (18TH INDIVIDUAL DIRECTIVE WITHIN THE MEANING OF ARTICLE 16(1) OF DIRECTIVE 89/391/EEC).
The European Parliament and the Council of the European Union

Le parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont arrêté cette directive :

Article 1

À l'article 13, paragraphe 1, de la directive 2004/40/CE, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive, au plus tard le 30 avril 2012. Ils en informent immédiatement la Commission.» .

IARC EVALUATION OF ELF MAGNETIC FIELDS : PUBLIC UNDERSTANDING OF THE 0.4-µT EXPOSURE METRIC.
[Evaluation par le CIRC des champs magnétiques ELF : compréhension par le public de la valeur d'exposition de 0.4 microT.]
Bailey WH , Wagner ME .
J Expo Sci Environ Epidemiol. 2008; 18: 233-235.

Les auteurs mettent en avant le manque de compréhension par le public de la mesure d'exposition des champs magnétiques correspondant à 0.4 microT. Les auteurs expliquent la signification des mesures de 0.4 microT en relation avec les valeurs moyennes calculées. Ils disent que l'utilisation de cette mesure dans les études épidémiologiques peut être mieux transmise au public en utilisant des analogies simples comme une comparaison avec l'alimentation. Ils discutent aussi des mesures d'exposition utilisant la moyenne temporelle pondérée dans les études épidémiologiques sur la leucémie infantile.

EVALUATION OF THE OCCUPATIONAL RISK RELATED TO EXPOSUR E TO ELECTROMAGNETIC FIELDS ACCORDING TO THE EC DIRECTIVE 2004/40 EC: EXPOSURE DURING PREGNANCY.
[Evaluation des risques professionnels en relation avec l'exposition aux champs électromagnétiques, en accord avec la directive européenne 2004/40/CE : exposition pendant la grossesse.]
Gobba F , Tavani M , Bianchi N .
G Ital Med Lav Ergon. 2007; 29(3 Suppl):779-780.

La directive européenne 2004/40/CE concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) introduit la nécessité d'une évaluation du risque en relation avec l'exposition professionnelle aux CEM pendant la grossesse. Cependant, les données des études dans ce domaine sont jusqu'ici peu concluantes. De plus, les connaissances sur ces risques semblent insuffisantes parmi les médecins du travail en Italie. Il y a donc un besoin urgent de recherches complémentaires et d'une diffusion des connaissances parmi les médecins du travail sur les risques possibles pendant la grossesse en raison de l'exposition professionnelle aux CEM.

DEVELOPING POLICY IN THE FACE OF SCIENTIFIC UNCERTAINTY: INTERPRETING 0.3 MICROTESLA OR 0.4 MICROTESLA CUTPOINTS FROM EMF EPIDEMIOLOGIC STUDIES.
[Développer une politique malgré l’incertitude scientifique : interpréter les valeurs de 0,3 et 0,4 microTesla des études épidémiologiques sur les CEM.]
Kheifets L., Sahl J.D., Shimkhada R., Repacholi M.H.
Risk Anal. 2005 ;25 : 927-935.

Il y a eu des efforts scientifiques considérables pour comprendre le lien potentiel entre les expositions aux champs électriques et magnétiques à la fréquence du réseau (CEM) et l’occurrence de cancer et autres maladies. La combinaison de l’étendue des expositions, des effets biologiques avérés pour des expositions aigues de niveau élevé et de la possibilité de leucémie chez les enfants pour des expositions chroniques de faible niveau, a rendu nécessaire, mais en même temps difficile, le développement de politiques cohérentes de santé publique. Dans cet article, les auteurs examinent les fondements des normes numériques et des approches basées sur la précaution. Alors qu’ils pensent que les politiques relatives aux CEM devraient en effet être basées sur la précaution, cela ne nécessite ou n’implique pas l’adoption de normes d’exposition numériques. Ils soutiennent que les valeurs-seuils des études épidémiologiques, qui sont choisies arbitrairement, ne devraient pas être utilisées comme base pour créer des limites d’exposition en raison des nombreuses incertitudes. L’établissement de limites numériques arbitraires d’exposition ébranle la valeur non seulement des normes d’exposition aux CEM basées sur la science pour les expositions aigues, mais également des approches de précaution.

L’avant-projet de plan de travail en matière de précaution préparé par l’Organisation Mondiale de la Santé, apporte un guide pour l’établissement de politiques appropriées de santé publique pour les CEM à la fréquence du réseau.

OPERATIONAL ASPECTS OF RISK PERCEPTION IN THE ELECTROMAGNETIC FIELDS EXPOSITION.
[Aspects opérationnels de la perception des risques de l'exposition aux champs électromagnétiques.]
Pennarola E , Barletta R , Quarto E , Pennarola R .
G Ital Med Lav Ergon. 2007; 29(3 Suppl):785-787.

L'augmentation de l'exposition aux champs magnétiques est associée à une augmentation de la perception des risques chez les personnes exposées en raison des incertitudes sur les effets biologiques et sanitaires. La recherche est effectuée sur la symptomatologie de 45 personnes vivant à proximité de lignes à haute tension dans la région de Benevento et exposés à des champs électromagnétiques. La mesure des champs magnétiques et électriques était dans la gamme normale alors que les personnes présentaient la plupart des symptômes d'ordre subjectif et comportemental. Les résultats des recherches suggèrent que l'évaluation des risques devrait prendre en considération la subjectivité des personnes exposées comme l'indiquent les questionnaires spécifiques avec l'objectif de réduire la symptomatologie subjective et comportementale pour développer une nouvelle médecine environnementale.

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Dernière mise à jour le 16/05/2015

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